Mentions légales
En vigueur au 30/06/2014
Le site ATCR est la propriété exclusive du concepteur-gestionnaire, et mis à disposition de l’Association de Tir des Cadres de Réserve qui en est l'éditeur
Association de Tir des Cadres de Réserve - Guebwiller
25, rue du Général De Gaulle - 68500 – GUEBWILLER
N° Siret : 498 277 102 00022
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
- L'EDITEUR - CONCEPTEUR - GESTIONNAIRE
La direction de la publication du Site est Monsieur Frédéric HAUTVAL, domicilié 25, rue du Général de Gaulle 68500 GUEBWILLER, dont l’adresse e-mail est sipréCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .et le numéro de téléphone est 07 49 15 19 72,
La conception et la gestion est assurée par Jean-Luc FLECK, domiciliée 17 rue Neubruck 68530 BUHL, dont l'adresse e-mail est Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ., et le numéro de téléphone est 06 87 24 77 45.
- L'HEBERGEUR
L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé, OVH - 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France - Site web : OVH devient OVHcloud.com : Leader européen du Cloud. www.ovh.com
- ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, par une interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
- VOTRE COMPTE UTILISATEUR PERSONNEL DE CONNEXION
L'accès à l'intranet du site est réservé aux seuls membres de l'ATCR, à jour de la cotisation. Cet accès nécessite la création d’un compte utilisateur
L'authentification à votre compte utilisateur personnel est assuré par la saisie d'un identifiant et d’un mot de passe créé et connu par vous seul ainsi que d’autre information pour la gestion des membres de l’ATCR. Ce mot de passe peut-être demandé à être réinitialisé.
- DESCRIPTION DES SERVICES
Le site ATCR a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de ATCR et du « Tir » en général (Règlementation, Lois, Décrets, Arrêtés, Directives, SCAE-SIA, Armes, Munitions, Systèmes, …)
Le propriétaire ATCR du site s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de sites tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site ATCR sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Une confirmation peut-être obtenue, auprès des organismes officiels (liens)
- COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :
- · via un formulaire de contact ;
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d'informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site https://www.atcr.fr est accessible à la rubrique "Données personnelles"
*